Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DZAMA FREEZE
DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3274245
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
DZAMA FREEZE de DOMENGER VINCENT

Présentation de la marque DZAMA FREEZE

Déposée le 17 février 2004 par DOMENGER VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DZAMA FREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION domicilié(e) 4 RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT DOMENGER domicilié(e) 4, RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

La marque DZAMA FREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DZAMA FREEZE est expirée depuis le 17 février 2014.

DOMENGER VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : D ZAMA , D ZAMSKAÏA , THREE HORSES BEER


DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION - 4 RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


M. VINCENT DOMENGER - 4, RUE DE BUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545484 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Spiritueux. Divers punchs : – letchee. – mangue. – grenadelle. – passion. – citron vert. – orange. – ananas.